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Exclusif/Terrorisme : Le Club des Avocats au Maroc déposera une motion contre le polisario et des militaires algériens auprès des Nations-Unies

Le Club des Avocats au Maroc déposera une motion auprès de la Direction exécutive du Comité contre le terrorisme (DECT) qui collabore étroitement avec le Conseil de sécurité de l’ONU et du bureau de lutte contre le terrorisme aux Nations unies, afin de dénoncer le discours d’incitation au terrorisme proféré par le polisario et des militaires proches du régime algérien tout en dénonçant leur rapprochement avec le régime iranien, a indiqué à MAROC DIPLOMATIQUE le président du Club, Mourad Elajouti.

La réaction du Club des Avocats au Maroc fait suite aux récentes déclarations gravissimes d’un ex-colonel algérien ayant appelé, sur le plateau de la chaîne algérienne Al-Hayat, les milices du polisario à commettre des actes terroristes dans le centre du Maroc, ainsi que celles d’un certain Mohamed El Ouali Akeik, membre du polisario, qui a proféré des menaces terroristes à l’encontre du Maroc au journal britannique « The Economist ».

En effet, le Conseil de sécurité des Nations-Unies s’est penché sur l’incitation au terrorisme dans deux de ses résolutions. Au paragraphe 5 de la résolution 1373 (2001), le Conseil souligne que les actes, méthodes et pratiques du terrorisme sont contraires aux buts et aux principes de l’ONU et que le financement et l’organisation d’actes de terrorisme ou l’incitation à de tels actes en connaissance de cause sont également contraires aux buts et principes de l’ONU, explique M. Elajouti.

Le Conseil s’est tout particulièrement intéressé au crime de l’incitation au terrorisme dans la résolution 1624 (2005), dans lequel il appelle tous les États à adopter des mesures qui peuvent être nécessaires, appropriées et conformes aux obligations qui leur incombent en vertu du droit international, pour interdire par la loi l’incitation à commettre un ou des actes terroristes, prévenir une telle incitation, refuser l’asile à toute personne au sujet de laquelle on dispose d’informations crédibles et pertinentes selon lesquelles il existe des raisons sérieuses de penser qu’elle est coupable d’une telle incitation, ajoute-t-il.

La Convention relative au financement du terrorisme est le premier instrument mondial à mettre en place la responsabilité pénale pour le soutien logistique qui précède la plupart des actes de violence terroriste.

La plus grande attention est aujourd’hui accordée, au niveau mondial, aux mesures visant à l’endoctrinement psychologique, qui incite à la haine et à la violence et qui est tout aussi essentiel à la motivation des actions du terrorisme organisé.

A cet égard, Le paragraphe 2 de l’article 20 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques dispose que tout appel à la haine nationale, raciale ou religieuse qui constitue une incitation à la discrimination, à l’hostilité ou à la violence est interdit par la loi.

Ainsi, d’autres instruments internationaux reconnaissent que l’incitation au terrorisme peut, elle-même, être érigée en crime.

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