France: un plan « massif » d’appui aux collectivités territoriales face au Covid-19

Le premier ministre Edouard Philippe a annoncé, vendredi, un plan de soutien « massif » aux collectivités locales en vue de compenser l’impact de la crise sanitaire et économique liée au coronavirus sur leur recettes fiscales.

Le premier ministre, qui s’exprimait à l’issue d’une réunion avec les représentants des associations de maires à Matignon, a évoqué notamment « un mécanisme de compensation des recettes fiscales et domaniales » des collectivités à hauteur « d’environ 750 millions d’euros », soulignant qu’il s’agit de mesure d’une « ampleur inédite ».

Ces fonds, qui seront contenus dans le 3e projet de loi de finances rectificative attendu mi-juin, serviront à compenser intégralement les pertes des communes qui auront justifié de recettes inférieures à la moyenne de celles de leurs trois derniers budgets.

Le gouvernement estime que 12.000 à 14.000 villes seraient éligibles à ce mécanisme, en particulier les plus touristiques, dont les revenus se sont effondrés à cause de la crise de Covid-19.

Le chef du gouvernement a également indiqué qu’il allait doter « d’un milliard d’euros supplémentaires » des fonds pour accompagner les investissements « verts » des communes.

« C’est là aussi un montant jamais vu, massif et ça doit produire un effet rapide dans les finances et dans les investissements de nos collectivités territoriales », a insisté M. Philippe.

Le Premier ministre doit recevoir vendredi dans l’après-midi les représentants des départements pour débattre d’autres mesures en vue d’aider les départements face au coronavirus.