Les locataires de locaux des Habous exonérés des droits de bail

Habous

Lors de la période de confinement, ce ne sont pas moins de 54.665 locataires des locaux des Habous qui ont été exonérés des droits de bail, a affirmé, à Rabat, le ministre des Habous et des affaires islamiques, Ahmed Toufiq.

Ces propos étaient donnés en réponse à une question orale autour des souffrances de certains locataires des locaux des Habous destinés à l’habitat et au commerce, posée par le groupe socialiste à la Chambre des représentants. Dans ce sens, le ministre a expliqué que cette exonération des droits de bail pendant la période du confinement (4 mois) a concerné 58.496 propriétés et a bénéficié à 54.665 locataires, notant que la valeur de l’exonération a atteint 113 MDH.

Compte tenu des circonstances exceptionnelles que le Maroc a connues suite à la propagation de la pandémie de Covid-19 et ses répercussions socio-économiques, SM le Roi Mohammed VI a décidé d’exonérer des droits de bail les locataires des locaux des Habous destinés au commerce, aux métiers, aux services et à l’habitation, pendant la période du confinement.

Évoquant la période post-Covid19, le ministre a affirmé que son département “pourrait, dans le cadre des possibilités juridiques en raison des impacts de la pandémie sur une catégorie de la société, accorder aux personnes les plus affectées des délais raisonnables pour remplir leurs obligations locatives et ne pas engager une procédure d’expulsion à l’encontre des locataires qui ont cumulé des dettes pendant la période de la crise sanitaire”.

Concernant le sort des mosquées fermées, objet d’une question posée par le groupe istiqlalien de l’unité et de l’égalitarisme, M. Toufiq a souligné qu’un total de 4.896 expertises techniques ont été effectuées pour un coût de 148 MDH, notant que ce processus a abouti à la réhabilitation et à la réouverture de 1.096 mosquées.


Quelque 544 mosquées sont en cours de réhabilitation et 217 autres en cours d’autorisation, tandis 4.052 mosquées nécessitent une réhabilitation.