Lutte contre le commerce illicite: le Maroc, un pays précurseur en Afrique

Depuis de nombreuses années, le Maroc est considéré, au niveau de l’Afrique de l’Ouest et du Nord, comme un pays précurseur dans le domaine de la lutte contre le commerce illicite.

Il faut dire que, depuis longtemps, la mise en place de solutions efficaces, destinées à lutter contre la contrebande et la contrefaçon de produits soumis à accise, a toujours constitué un élément clé de la politique fiscale globale du Royaume. A ce titre, le récent appel d’offres pour l’émission de timbres fiscaux, lancé par les autorités douanières, démontre à quel point ce problème est pris très au sérieux par le Gouvernement Marocain.

Ainsi, en sa qualité de leader mondial en matière de solutions qui sous-tendent l’intégrité du commerce, l’identité personnelle et la circulation des marchandises, De La Rue est honoré de participer à cet appel d’offres et est prêt à apporter sa contribution dans le but d’aider les autorités douanières à maximiser les rentrées fiscales et à minimiser l’impact du commerce illicite.

La tendance mondiale vers une traçabilité améliorée du tabac se poursuit. Ainsi, l’Organisation mondiale de la santé a ratifié, en octobre 2018, la Convention-cadre pour la lutte antitabac (FCTC) : celle-ci accorde aux pays signataires un délai (jusqu’en octobre 2023) pour pouvoir introduire des solutions appropriées d’authentification et de traçabilité.

À ce jour, pas moins de 56 pays ont adhéré à ce Protocole, à l’heure où plusieurs de ces pays ont déjà commencé à l’intégrer dans leurs stratégies. En Europe, et conformément aux exigences de la directive européenne sur les produits liés au tabac (EUTPD), toutes les importations intra-européennes ont déjà commencé à porter un tampon physique sécurisé et un code de traçabilité numérique. A leur tour, les exportations de cigarettes et de produits de tabac à rouler fabriqués au sein de l’UE nécessitent désormais un code de traçabilité numérique.

Des projets similaires sont actuellement déployés au niveau de la région du CCG (les Émirats arabes unis et l’Arabie saoudite étant les premiers pays de la région à avoir commencé à déployer des solutions parfaitement conformes à la Convention-cadre de l’OMS et au PTI de l’OMS).

De La Rue est l’un des rares fournisseurs de solutions qui respectent les directives liées à la FCTC. S’exprimant à ce sujet, Andrew Clint, directeur mondial de De La Rue, a déclaré : «Le cadre législatif indique la direction que tous les pays sont susceptibles de prendre. Nous constatons que certains pays se mettent directement en conformité avec les directives, alors que d’autres ne semblent pas vraiment engagés dans ce sens. Il ressort clairement des différentes propositions émises par l’autorité douanière qu’il soit désormais nécessaire de passer à une solution à même de satisfaire aux exigences liées à la FCTC. Le choix d’un partenaire expérimenté ayant déjà fourni des solutions conformes à la Convention-cadre s’avère donc plus que jamais crucial. »

Outre les modifications apportées au cadre réglementaire, les pays essaient de faire en sorte que de plus en plus de produits soient soumis à accise. Le Maroc fut l’un des précurseurs de ce mouvement en proposant des solutions qui couvrent les vins, les spiritueux, la bière, les boissons non alcoolisées et l’eau. Différents défis devront cependant être surmontés à ce niveau. Andrew Clint a souligné les points suivants : « Les solutions destinées à lutter contre le commerce illicite et à maximiser les recettes fiscales se doivent d’être efficaces quel que soit la nature du produit ; elles doivent en outre être adaptées aux techniques de production, aux types de conditionnement et bien sûr, au commerce de détail et au prix des produits. Avec des vitesses de production sans cesse croissantes, il est essentiel que les fournisseurs de solutions puissent garantir le respect des principales exigences en matière de sécurité, tout en étant à même d’aider leurs clients à continuer à proposer des produits innovants à des prix très abordables. ».

De La Rue, le leader mondial des solutions de sécurité, a récemment annoncé son intention de doubler la taille de son activité au cours des trois prochaines années. Sa solution unique en tampons physiques sécurisés et en services de suivi et de traçage numériques lui a valu de remporter d’importants contrats destinés à soutenir le Royaume-Uni lors de son adoption de la législation EUTPD. Ces contrats comprennent la fourniture, chaque année, de pas moins de 1,7 milliard de codes de suivi et de traçage numérique en Grande Bretagne, mais aussi de 3,5 milliards de timbres fiscaux sécurisés par an pour le compte du Royaume-Uni, de la France et de plusieurs autres pays de l’UE.

De La Rue a déjà commencé à déployer ses deux premières solutions conformes à la FCTC au niveau des Émirats arabes unis et de l’Arabie saoudite. Ces solutions couvrent l’authentification, le suivi et la traçabilité du tabac et des boissons non alcoolisées.

Continuant à commenter la stratégie menée par De La Rue, Andrew Clint a ajouté : « Les pays avec lesquels nous travaillons dans le monde adoptent des approches différentes afin de lutter contre le commerce illicite ; le choix de toute solution devrait être à même de faciliter, à moyen terme, la transition vers la réglementation mondiale et le respect de celle-ci. Cela signifie qui faudrait adopter des solutions qui soient conformes aux normes GSI ainsi qu’aux principes de l’OMS et ce dans le but de permettre aux pays, aux régions économiques et au monde entier, de pouvoir lutter efficacement contre le commerce illicite. «