Rabat: Présentation de l’ouvrage »La condition juridique des Marocains résidant à l’étranger »
Un ouvrage de cinq volumes intitulé « La condition juridique des Marocains résidant à l’étranger », réalisé par le Conseil de la communauté marocaine à l’étranger (CCME), sera présenté mardi 15 mai à Rabat.
Réalisé par la CCME et coordonné par M. Mohammed Benyahya, professeur à l’Université Mohammed V de Rabat, cette publication réunit tous les textes constitutionnels, conventionnels, législatifs et réglementaires se rapportant à la condition juridique des Marocains du monde et vise à vulgariser et à faire connaitre leurs droits civiques, sociaux et économiques.
Il est destiné aux Marocains du monde mais aussi à toutes les institutions et organismes concernés par la question de la migration notamment les politiques, les médias, les juristes, les chercheurs, indique un communiqué du CCME parvenu vendredi à la MAP. La présentation de l’ouvrage aura lieu au siège de la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Rabat-Agdal.
Le CCME à travers cette initiative et conformément à sa vocation de produire de la connaissance scientifique, préconise de faire des recommandations et propositions destinés aux pouvoirs législatif et exécutif quant à l’amélioration du cadre juridique de la condition juridique des Marocains résidant à l’étranger, souligne-t-on.
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Dans sa préface, M. Abdellah Boussouf, secrétaire général du CCME, écrit que « le contenu reflète la diversité et la richesse mais aussi la complexité des instruments juridiques relatifs à la Condition des Marocains du monde qui sont interpellés à la fois, de par leur appartenance à la patrie, par les normes juridiques du droit marocain interne et de par leur installation à l’étranger, par des règles du droit international de l’immigration ».
L’ouvrage de 3246 pages se décline en cinq tomes à savoir « Droit interne et Droit international », « Conventions et accords bilatéraux en matière d’encouragement et de protection mutuels des investissements », « Conventions et accords bilatéraux tendant à éviter la double imposition et à prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôt sur le revenu », « Conventions et accords bilatéraux en matière de coopération judiciaire » et « Conventions et accords bilatéraux en matière d’emploi, de sécurité sociale et dans divers domaines ».
