amendement
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Régions
Fès veut accélérer l’acquisition de sa propre flotte de 114 bus pour booster son réseau de transport
La commune de Fès prépare un projet pour l’acquisition de 114 nouveaux bus afin de se doter de ses propres…
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Actualités
Élections présidentielles: La Cour suprême maintient Trump sur les bulletins de vote
La Cour suprême a affirmé, lundi, dans un nouvel arrêt que l’ancien président Donald Trump doit figurer sur les bulletins…
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Actualités
Gel du statut des fonctionnaires de l’Éducation nationale en prévision de son amendement
Le Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a annoncé, lundi à Rabat, qu’il a été décidé de geler le statut des…
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Maroc
La Chambre des Représentants approuve à la majorité une proposition d’amendement de son Règlement intérieur
La Chambre des Représentants a approuvé, à la majorité, lors d’une session législative tenue lundi, une proposition d’amendement de son…
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Actualités
La Chambre des Représentants adopte à la majorité le PLF-2022
La Chambre des Représentants a adopté, samedi soir en séance plénière, à la majorité l’intégralité du Projet de Loi de…
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Actualités
Le projet du Code pénal a été retiré en vue de son amendement dans sa globalité
Le ministre délégué chargé des Relations avec le parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas, a affirmé, jeudi, que le gouvernement…
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Actualités
Auto-défense vs sécurité publique: Le deuxième amendement s’invite de nouveau à la Cour Suprême américaine
Pour la première fois en dix ans, le dossier du port d’arme aux Etats-Unis fait son grand retour à la…
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Actualités
Loi organique sur les partis politiques: L’augmentation du soutien public principal amendement
L’augmentation du soutien public constitue le principal amendement de la loi organique relative aux partis politiques, a indiqué mardi à…
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Actualités
USA: Pence n’entend pas invoquer le 25ème amendement pour démettre Trump de ses fonctions
Le vice-président américain Mike Pence a affirmé mardi qu’il n’invoquera pas le 25ème amendement pour démettre de ses fonctions le…
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Actualités
Côte d’Ivoire : vers un amendement de la Constitution
Un projet de modification de la Constitution de la 3ème République sera soumis au parlement au premier trimestre 2020, a…
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