amendes
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Russie: nouvelles amendes infligées à Google et Telegram
Un tribunal de Moscou a condamné, lundi, le mastodonte américain Google et la messagerie cryptée Telegram, fondée par des Russes,…
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France: lourdes amendes pour les transporteurs en cas de refus d’expulser des étrangers en situation irrégulière
Les compagnies de transport aérien ou maritime vont continuer de payer de lourdes amendes pouvant aller jusqu’à 30.000 euros, en…
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DGCT: Le 30 juin, dernier délais pour bénéficier de l’amnistie sur la fiscalité locale
La Direction Générale des Collectivités Territoriales (DGCT) a rappelé, jeudi, la date limite pour bénéficier de l’annulation des majorations, amendes,…
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Accidents de la route: Quinze morts et 2.239 blessés en périmètre urbain la semaine dernière
Quinze personnes ont été tuées et 2.239 autres blessées, dont 69 grièvement, dans 1.654 accidents de la circulation survenus en…
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La DGI rappelle l’annulation des amendes et frais de recouvrement des impôts impayés de 2020
La Direction Générale des Impôts (DGI) a rappelé, jeudi, l’annulation des amendes, pénalités, majorations, et frais de recouvrement afférents aux…
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Corée du Sud: Saisie de la maison de l’ancienne présidente incarcérée
Le parquet sud-coréen a annoncé mardi la saisie de la maison de l’ancienne présidente Park Geun-hye qui sera mise aux…
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La justice russe condamne Google à des amendes de plus en plus lourdes
Un tribunal moscovite a condamné jeudi Google à une amende pour avoir échoué à retirer de son moteur de recherche…
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USA: amendes pour des revendeurs Amazon ayant gonflé leurs prix sur des désinfectants
La procureure générale de New York a infligé mardi des amendes à trois sociétés qui avaient vendu sur Amazon à…
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Port de masque: Des amendes pour les contrevenants au Québec
L’exécutif québécois a annoncé jeudi son intention d’imposer, à compter de samedi, des amendes aux personnes qui refusent de porter…
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L’état d’urgence et la nouvelle CIN au menu du Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement, réuni, mercredi sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani, a adopté le…
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