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Tag: Conseil de gouvernement

Le Conseil de gouvernement approuve des propositions de nomination à des fonctions supérieures

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a approuvé des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l'article 92...

Réunion jeudi 20 janvier du Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se réunira jeudi prochain sous la présidence du Chef du gouvernement Saad Dine El Otmani. Le Conseil examinera quatre projets de...

Réunion jeudi 13 janvier du Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se réunira jeudi prochain sous la présidence du Chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani. Au début de ses travaux, le...

Réunion jeudi 09 janvier du Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se réunira jeudi prochain sous la présidence du Chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani. Au début de ses travaux, le...

Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à l’application de la TVA

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani, a adopté le projet de décret n°...

Conseil de gouvernement : Approbation de propositions de nomination à des fonctions supérieures

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a approuvé des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l'article 92...

Réunion jeudi 26 décembre du Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se réunira ce jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani. Au début de ses travaux, le...

Le gouvernement approuve une proposition de nomination à une fonction supérieure

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du chef de gouvernement Saad Dine El Otmani, a approuvé une proposition de...

Réunion jeudi 12 décembre du Conseil de gouvernement

Un conseil de gouvernement se réunira jeudi prochain sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani. Au début de ses travaux, le...

Lutte contre le blanchiment des capitaux : une nouvelle loi adoptée par le conseil de gouvernement

Le conseil de gouvernement a adopté jeudi le projet de loi n° 12.18 modifiant et complétant le code pénal et la loi n° 43.05...
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