Cour constitutionnelle
-
Maroc
La Cour constitutionnelle invalide l’élection de trois membres de la Chambre des conseillers
La Cour constitutionnelle a annoncé l’annulation de l’élection de trois membres de la Chambre des conseillers, après avoir statué durant…
Lire la suite » -
Monde
Reprise du procès de Zuma concernant sa libération pour raison médicale
Le procès de l’ex-président sud-africain Jacob Zuma a repris, lundi devant la Cour suprême d’appel à Bloemfontein, pour examiner une…
Lire la suite » -
Maroc
La Cour constitutionnelle invalide l’élection de 16 membres de la Chambre des représentants
La Cour constitutionnelle a annoncé l’annulation de l’élection de 16 membres de la Chambre des représentants, après avoir statué durant…
Lire la suite » -
A LA UNE
Élection des membres de la Chambre des représentants: La Cour constitutionnelle a reçu 62 requêtes de recours
La Cour constitutionnelle a annoncé, vendredi, avoir reçu 62 requêtes de recours concernant des litiges liés à l’élection des membres…
Lire la suite » -
A LA UNE
Élection des membres de la Chambre des Conseillers: La Cour constitutionnelle reçoit les recours au cours des 30 jours suivant la proclamation des résultats
La Cour constitutionnelle a annoncé, mercredi, qu’elle entamera la réception des recours électoraux au cours des 30 jours suivant la…
Lire la suite » -
A LA UNE
Élections du 8 septembre: la Cour Constitutionnelle reçoit les recours
La Cour Constitutionnelle (CC) a annoncé, vendredi, qu’elle entamera la réception des recours électoraux au cours des 30 jours suivant…
Lire la suite » -
A LA UNE
Jacob Zuma placé en liberté conditionnelle pour raisons médicales
L’ex-président sud-africain Jacob Zuma a été placé en liberté conditionnelle pour raisons médicales, a annoncé dimanche le Département des services…
Lire la suite » -
A LA UNE
Afrique du Sud : L’ordre constitutionnel menacé par des « violences planifiées »
L’Ordre constitutionnel en Afrique du Sud est menacé par les violences « planifiées et coordonnées » qui continuent à ravager le pays…
Lire la suite » -
A LA UNE
Afrique du Sud: Jacob Zuma condamné à 15 mois de prison pour outrage à la Cour Constitutionnelle
La Cour Constitutionnelle sud-africaine a condamné, mardi, l’ancien président sud-africain, Jacob Zuma, à 15 mois de prison pour outrage au…
Lire la suite » -
A LA UNE
SM le Roi a reçu 4 nouveaux membres nommés à la Cour Constitutionnelle
Voici un communiqué du Cabinet royal : « SM le Roi Mohammed VI a reçu ce mercredi 16 Rajab 1441 H,…
Lire la suite »