décret
-
Economie
Investissement: le conseil de gouvernement adopte un décret sur le dispositif de soutien principal
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi, a adopté le projet de décret n°2.23.1 relatif à la mise en œuvre du…
Lire la suite » -
A LA UNE
La préférence nationale au cœur des préoccupations du décret relatif aux contrats PPP
Les contours des dispositions des contrats de partenariat public-privé (PPP) au niveau des collectivités territoriales, sont désormais clairement définis. La…
Lire la suite » -
Monde
Poutine signe un décret pour augmenter les effectifs des forces armées russes
Le président russe Vladimir Poutine a signé, jeudi, un décret visant à augmenter les effectifs des forces armées russes de…
Lire la suite » -
A LA UNE
Côte d’Ivoire : Alassane Ouattara signe un décret accordant la grâce présidentielle à Laurent Gbagbo
Par Othmane Semlali Dans le cadre des efforts d’unification et de rapprochement menés par la Côte d’Ivoire, dans la perspective…
Lire la suite » -
Monde
USA: Biden signe un décret en faveur de l’accès à l’avortement
Le président américain, Joe Biden a signé vendredi un décret président visant à protéger l’accès à l’avortement après la décision…
Lire la suite » -
A LA UNE
Légalisation du cannabis : Le décret publié dans le BO détermine les modalités
C’est durant le mandat de l’ancien chef de gouvernement que le Maroc a opté pour une politique de réglementation de…
Lire la suite » -
A LA UNE
USA: Biden signe un décret pour limiter les pratiques anticoncurrentielles
Le président américain Joe Biden a signé vendredi un décret exécutif destiné à promouvoir la concurrence dans plusieurs secteurs et…
Lire la suite » -
A LA UNE
🛑Teneur officielle du décret présidentiel américain sur la reconnaissance par les USA de la souveraineté marocaine sur le Sahara ( Rapporté par l’AFP )
Proclamation officielle de la Maison Blanche : « Les États-Unis affirment, comme l’ont déclaré les administrations précédentes, leur soutien à…
Lire la suite » -
A LA UNE
France/Covid-19: Le Conseil d’Etat valide le décret instaurant le couvre-feu
Le juge des référés du Conseil d’Etat français a refusé, vendredi, de suspendre le décret gouvernemental prescrivant aux préfets de…
Lire la suite » -
A LA UNE
Cheikh Mechaal Al-Ahmad Al-Jaber Al-Sabah, prince héritier du Koweït
L’Émir du Koweït Cheikh Nawaf Al-Ahmad Al-Jaber Al-Sabah a promulgué mercredi un décret en vertu duquel Cheikh Mechaal Al-Ahmad Al-Jaber…
Lire la suite »