La Bourse de Casablanca adopte son nouveau règlement général
La Bourse des valeurs de Casablanca (BVC) a annoncé, vendredi, l’adoption de son nouveau règlement général qui entrera en vigueur le dernier trimestre de l’année en cours en vue de répondre aux évolutions du marché.
Cette nouvelle version du règlement général, élaborée en étroite collaboration avec la direction du Trésor et des finances extérieurs et l’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC), représente une avancée majeure dans la modernisation du marché boursier marocain et apporte de nouvelles dispositions qui confèrent à la Bourse de Casablanca plus de flexibilité dans la mise en place des outils nécessaires au développement du marché, précise la place casablancaise dans un communiqué.
Cette flexibilité permettra de s’adapter plus aisément aux attentes des émetteurs et des investisseurs nationaux et internationaux, poursuit la même source, faisant savoir que grâce à ces dispositions, la BVC aura, notamment, la possibilité d’ajuster les règles relatives à l’admission à la cote des instruments financiers, à leur séjour et à leur radiation.
D’ailleurs, le nouveau règlement général fixe les modalités d’admission et de séjour relatives à la nouvelle organisation avec un marché principal et un marché alternatif, dédié aux titres émis par les petites et moyennes entreprises (PME), indique le communiqué, ajoutant que chaque marché disposera de compartiments réservés aux différents types d’instruments ainsi qu’un compartiment dédié aux investisseurs qualifiés.
Le nouveau règlement offre également la possibilité de coter les titres émis par les Organismes de placement collectif, tel que les organismes de placement collectif en immobilier (OPCI) et les fonds négociés en Bourse (ETF, Exchange Traded Fund).
Plus globalement, ce règlement général, dont l’élaboration s’inscrit dans le cadre de l’adoption de la loi n°19-14 relative à la Bourse des Valeurs, aux sociétés de bourse et aux conseillers en investissement financier, promulguée par le Dahir n°1-16-151, vient en support à certaines initiatives de la feuille de route « Ambition 2021 » de la BVC.
