Maroc/Sultanat d’Oman: Signature d’un mémorandum d’entente dans les domaines juridiques et judiciaires

Un mémorandum d’entente a été signé,  à Rabat, entre la Cour de cassation et la Cour suprême du Sultanat d’Oman visant l’échange d’expériences et de consultations dans les domaines juridique et judiciaire.

Signé par le Premier président de la Cour de cassation, Mustapha Fares, et le président de la Cour suprême du Sultanat d’Oman, Sheikh Ishak Bin Ahmed El Boussaidi, en présence notamment du procureur général du Roi près la Cour de cassation, Mohammed Abdennabaoui, ce mémorandum vise l’échange d’expériences et l’adoption des nouveaux systèmes techniques utilisés dans la gestion des actes de procédures dans les tribunaux, a indiqué, mardi, un communiqué de la Cour.

Ce mémorandum a été signé, lors d’une cérémonie d’accueil organisée lundi par le Premier président de la Cour de cassation, président délégué du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, en l’honneur du président de la Cour suprême, vice-président du conseil supérieur de la magistrature et président du Conseil des affaires administratives de la justice au Sultanat d’Oman, Sheikh Ishak Bin Ahmed El Boussaidi, qui effectue actuellement une visite au Maroc à la tête d’une importante délégation judiciaire, a précisé la même source.

Cette visite s’inscrit dans le cadre de l’ouverture de la Cour de cassation sur les Cours suprêmes et les différents systèmes judiciaires des pays amis et frères et du renforcement de la diplomatie judiciaire qui constitue un défi stratégique dans la vision moderniste de la Cour.

Intervenant à cette occasion, M. Fares a mis en avant la profondeur et la solidité des relations diplomatiques existant entre les deux pays frères, se réjouissant du haut niveau des relations de coopération judiciaire qui ne cesse de se renforcer et de s’améliorer grâce à la volonté commune des acteurs de la hisser au niveau des aspirations et des attentes des deux pays.

Il a, de même, passé en revue les importants chantiers de réforme du système judiciaire mis en œuvre et les efforts consentis pour la consécration de l’indépendance du pouvoir judiciaire.

De son côté, M. El Boussaidi a exprimé sa considération des grands chantiers de réformes engagés au Royaume, sous la conduite éclairée de SM le Roi Mohammed VI, se félicitant de la solidité des relations bilatérales.

Lors de cette visite, la délégation du Sultanat d’Oman a suivi un documentaire sur la Cour de cassation et pris connaissance des compétences de la Cour et des importantes étapes de modernisation et d’informatisation de cette institution, ainsi que des projets d’avenir, dont la numérisation des archives et la bibliothèque numérique.

Par ailleurs, le Premier président de la Cour de cassation a remis au président de la délégation du Sultanat d’Oman, le bouclier de la Cour de cassation et une copie du livre « L’unité du Royaume à travers la justice », un ouvrage qui comporte des témoignages historiques, des nominations de magistrats par les Sultans alaouites dans les provinces du Sud avant le colonialisme, des documents et des faits vécus par des juges confirmant, preuves à l’appui, la marocanité du Sahara et l’unité du Royaume à travers son système judiciaire.