Douanes: Priorité à la durabilité de la chaîne logistique

La durabilité de la chaîne logistique se hisse, plus que jamais, au rang d’une priorité mondiale pour les Douanes, particulièrement dans le contexte actuel de la crise sanitaire liée à la pandémie du nouveau coronavirus (covid-19).

Bien que le constat est alarmant au regard des dégâts causés par le confinement et la fermeture des frontières dans le cadre des efforts pour endiguer la propagation de ce virus, les Douanes des différents pays n’ont ménagé aucun effort pour aider les entreprises à atténuer le choc de cette crise dévastatrice.

C’est d’ailleurs dans cette logique que la Journée internationale de la Douane (JID) est célébrée cette année sous le slogon « Relance, Renouveau, Résilience: La douane au service d’une chaîne logistique durable ».

Cette journée se veut ainsi une occasion propice pour mettre en avant les différentes mesures mises en place par les douanes en vue d’appuyer les individus et les entreprises. Il s’agit d’un véritable changement orienté principalement vers les nouvelles technologies et la digitalisation pour consolider la chaîne logistique mondiale et faire émerger des solutions innovantes à une situation inédite.

Au Maroc, l’Administration des Douanes et Impots indirects (ADII) a instauré une série de mesures dans la perspective de fluidifier le passage en douane des marchandises des opérateurs économiques.

Il s’agit, entre autres, la révision à la baisse du taux de sélectivité des contrôles douaniers, de la généralisation du paiement électronique à toutes les créances douanières, sauf pour des cas exceptionnels, ainsi que l’assouplissement de la procédure d’adhésion au paiement électronique (acceptation des demandes d’adhésion non légalisées).

Parallèlement, l’administration a suspendu les actes de recouvrement forcé, les poursuites en justice des affaires non concernées par le code pénal, ainsi que les délais concernant les actes administratifs qui ne peuvent pas être effectués de manière dématérialisée.

Ces mesures ont également porté sur la déduction du nombre de jours coïncidant avec la période de confinement du délai de séjour constaté lors de la régularisation des admissions et des exportations temporaires des véhicules de transport international routier (TIR).

Crise du covid-19, opportunité pour accélérer la digitalisation

Rares et précieux ont été les avantages tirés de cette période de crise. La digitalisation s’est imposée en force comme un remède aux perturbations engendrées par le confinement et la limitation de la circulation.

Au niveau de ce volet, l’ADII a procédé à la dématérialisation de la procédure de gestion des demandes de franchise douanière exigée au titre du contingent tarifaire et dans le cadre conventionnel. Elle a aussi mis en place une déclaration simplifiée pour certaines opérations à caractère répétitif ou particulier effectuées par des opérateurs autorisés et accéléré l’instruction des dossiers de remboursement des droits des taxes au profit des opérateurs demandeurs.

En outre, la procédure de demande de modification des données « BADR » des opérateurs économiques a été également dématérialisée via l’usage du Bureau d’ordre digital (www.douane.gov.ma/bod), tandis que les procurations communiquées par mail sont désormais acceptées sans exigence de la légalisation des signatures.

Il est également question de l’acceptation des copies électroniques des certificats EUR.1 et EUR-MED prévus dans le cadre de l’Accord d’association Maroc – Communauté européenne, en plus de la délivrance aux exportateurs des certificats d’origine sous format électronique.

C’est dire l’effort d’adaptation et le savoir-faire en matière de digitalisation que l’ADII a employé avec succès pour s’inscrire dans une approche de résilience en période de crise et de relance pour le post-coronavirus. Un savoir-faire qui ne date pas d’hier !

Avec MAP