Le « pshitt » d’une canette n’est pas une marque, selon la justice européenne
« Pshitt », le son produit à l’ouverture d’une canette de boisson, ne peut pas être considéré comme une marque, a annoncé mercredi la justice européenne.
« Un fichier audio contenant le son qui se produit à l’ouverture d’une canette de boisson, suivi d’un silence (d’environ une seconde) et d’un pétillement (de neuf secondes), ne peut pas être enregistré en tant que marque« , a indiqué le Tribunal de l’Union européenne dans un communiqué.
Les juges ont ainsi rejeté le recours déposé fin 2019 par la filiale allemande du géant mondial de l’emballage Ardagh Metal Beverage, l’un des leaders du marché des canettes métalliques.
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L’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) avait refusé la demande de la firme allemande d’enregistrement en tant que marque européenne du son émis à l’ouverture de ses canettes et conteneurs en métal, utilisés pour différentes boissons partout dans le monde.
Selon le communiqué, les juges étaient du même avis de l’Office, considérant que le son en question « ne présente pas un caractère distinctif » propre à la qualité d’une marque.
L’ouverture d’une canette ou d’une bouteille est « intrinsèque à une solution technique liée à la manipulation de boissons afin de les consommer« , et un tel son « ne sera donc pas perçu comme l’indication de l’origine commerciale de ces produits« , ont affirmé les juges.
Il y a une quantité de sons protégés en vertu de leur caractère unique et identifiable par le grand public, comme les cinq notes du jingle de la marque de semi-conducteurs Intel.
( Avec MAP )
