Comment traite-t-on une opération sur titres ? L’AMMC explique
L’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC) explique dans son guide de l’investisseur consacré aux opérations sur titres (OST), les différentes pratiques du marché marocain pour le traitement de ces opérations.
Ce guide permet également aux investisseurs actuels et futurs de comprendre les concepts clés ainsi que les droits et options résultant d’une opération sur titres.
– Quelles sont les étapes de traitement d’une OST?
1-La Détection:
Le teneur de comptes identifie en amont les opérations qui impactent les avoirs détenus pour le compte de ses clients (porteurs de titres), ces opérations peuvent prendre la forme d’opérations régulières telles que le paiement de coupons ou d’opérations ponctuelles qui sont décidées par l’émetteur et notifiées aux différents intervenants dans l’opération (Bourse, Maroclear, etc.).
2- Le Recensement :
Le teneur de comptes recense l’ensemble des comptes clients (porteurs de titres) impactés par l’OST ainsi que la quantité de titres concernée. Les OST s’appliquent sur les titres détenus par les porteurs à la date d’effet de l’OST.
Les titres étant en circulation en permanence et changent de propriétaire sous l’effet des achats et ventes. Il y a lieu alors de figer la situation pour identifier les bénéficiaires et procéder le cas échéant aux régularisations, d’où l’importance de bien cerner les 2 dates ci-dessous, qui sont déterminantes dans le traitement de l’OST.
3- Le détachement :
Les OST sont généralement caractérisées par deux dates essentielles à leur traitement, à savoir, la date de détachement, date à laquelle un coupon ou un droit est séparé d’un titre et la date de paiement, date à laquelle le cash est versé sur le compte des détenteurs du titre.
→ Lire aussi : OPCI: l’AMMC publie un guide destiné aux professionnels
4- Le traitement des instructions clients:
Pour les OST nécessitant une instruction de la part du client, le teneur de comptes va lui informer des modalités de traitement de l’OST et solliciter une réponse de sa part.
5- L’Exécution:
La dernière étape est celle de l’exécution. Soit l’enregistrement aux comptes titres et espèces des clients de la résultante de l’OST.
– Quelques exemples de traitement d’OST:
1- La distribution de dividendes
L’émetteur annonce le paiement d’un dividende. A cet effet, chaque actionnaire recevra une somme proportionnelle aux nombre d’actions qu’il détient (nombre d’actions X montant unitaire du dividende).
Deux dates importantes sont annoncées par l’émetteur, à savoir la date de détachement du dividende et la date de paiement du dividende.
2- Les augmentations de capital
Une augmentation de capital consiste à faire croître le capital social d’une entreprise. En fonction des besoins de l’entreprise et des objectifs recherchés, l’entreprise choisira l’augmentation de capital appropriée.
Le guide de l’investisseur est un support à destination du grand public élaboré par l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux dans le cadre de ses activités d’éducation financière. Il vise à faciliter aux lecteurs la compréhension des notions importantes liées à l’investissement dans le marché des capitaux.
Avec MAP
