Dieselgate: Volkswagen face au premier méga-procès de clients en Allemagne
Le géant de l’automobile Volkswagen a vu s’ouvrir lundi le premier grand procès de consommateurs en Allemagne dans le cadre du « dieselgate », soit le plus important volet judiciaire jusqu’à présent de ce scandale à tiroirs qui hante l’industrie automobile depuis quatre ans.
Plus de 450.000 personnes se sont inscrites pour cette requête groupée — une procédure inédite en Allemagne créée en réaction au scandale du diesel.
Les juges du tribunal régional de Brunswick, délocalisé pour l’occasion au centre des congrès, ont commencé à examiner la soixantaine de questions soumises par l’association de consommateurs VZBV, qui fait office de requérant unique.
Une deuxième audience est prévue le 18 novembre.
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Le groupe automobile est accusé d’avoir délibérément nui à ses clients en installant à leur insu un logiciel faisant paraître le véhicule moins polluant qu’il ne l’est en réalité.
« J’aimerais que Volkswagen rembourse le prix d’achat », explique à l’AFP Andreas Sarcletti, client venu de Hanovre. Uwe Reinecke, qui a acheté une voiture au moteur truqué en 2011, juge de son côté que le groupe doit « clairement reconnaître » ses mensonges.
La question principale sera de déterminer si Volkswagen a « causé un préjudice » aux acheteurs de voitures VW, Audi, Seat et Skoda concernées — et comment le montant du dommage devrait être calculé.
« Plusieurs tribunaux régionaux ont tranché contre Volkswagen » en accordant un dédommagement, a rappelé le président du tribunal, Michael Neef, faisant référence aux plus de 60.000 requêtes individuelles qui occupent depuis plusieurs années la justice allemande.
Cela ne signifie pas automatiquement que le tribunal de Brunswick s’alignera, mais plutôt que le préjudice sera « une des questions centrales et difficiles », a-t-il ajouté.
« Nous nous sentons confortés dans nos arguments », a assuré Ralph Sauer, avocat de la VZBV, à l’issue de l’audience.
Volkswagen estime qu’il « n’y a pas de dommages et donc pas de fondement à cette requête ». « Encore aujourd’hui, des centaines de milliers de véhicules sont utilisés » sur les routes, insiste Martina de Lind van Wijngaarden, conseil de l’entreprise.
Même s’il s’avérait défavorable à Volkswagen, le jugement n’entraînera pas directement un remboursement. Chaque consommateur enregistré devra ensuite faire valoir ses droits individuellement.
L’examen de cette requête collective devrait durer au moins jusqu’en 2023 en raison d’un appel possible devant la Cour fédérale, selon Volkswagen. Les procédures individuelles peuvent encore prendre plus d’un an par la suite.
Pour écourter la procédure, M. Neef a évoqué la possibilité d’un accord à l’amiable, reconnaissant cependant que de telles négociations « ne seront pas faciles ». Une partie des dossiers concernent des clients résidant à l’étranger, ayant acheté des voitures après la révélation de l’affaire ou qui ne sont pas équipés de moteurs truqués.
Volkswagen juge un tel dénouement « peu imaginable » en raison de l’hétérogénéité des situations, tandis que la VZBV se dit « ouverte » à des négociations.
« Nous allons parler d’un accord peut-être la prochaine fois, peut-être en janvier, mais nous allons certainement en discuter », estime Ralph Sauer.
Le scandale remonte à 2015, quand Volkswagen a avoué avoir équipé 11 millions de véhicules de logiciels truqueurs. Il a depuis coûté au groupe plus de 30 milliards d’euros en frais juridiques, amendes et dédommagements, déboursés pour l’essentiel aux Etats-Unis.
Pour l’heure, le constructeur n’a payé en Allemagne que trois amendes d’un total de 2,3 milliards d’euros, mais reste sous la menace d’une cascade de procédures civiles et pénales.
Ainsi, dans un procès engagé il y a un an, des investisseurs réclament un dédommagement pour la chute spectaculaire du cours en Bourse après l’éclatement du dieselgate.
L’actuel patron Herbert Diess et le président du conseil de surveillance du groupe Hans Dieter Pötsch ont été renvoyés devant les juges pour manipulation de cours boursiers et l’ex-patron Martin Winterkorn pour « fraude ».
Au-delà du front judiciaire, le scandale a accéléré le déclin du diesel et les voitures diesel risquent d’être bannies de plusieurs villes allemandes en raison de leur niveau de pollution en oxydes d’azote (NOx).
Volkswagen tente, lui, de tourner la page en misant 30 milliards d’euros sur sa nouvelle gamme électrique pour « regagner l’estime de la société » selon Ralf Brandstätter, responsable de la marque VW.
Avec AFP
