Grâce Royale au profit de 1.304 personnes à l’occasion de la commémoration du Manifeste de l’Indépendance
À l’occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l’Indépendance, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a bien voulu accorder Sa Grâce à 1.304 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué.
En voici le texte :
« À l’occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l’Indépendance de cette année 1446 H-2025 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 1.304 et se présentent comme suit :
*Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 948 détenus se répartissant comme suit :
– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 33 détenus.
– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 915 détenus.
*Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 356 personnes se répartissant comme suit :
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 62 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 15 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende au profit de 260 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 19 personnes.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale ».
Avec MAP
