Vers une exonération de la TVA sur les fournitures scolaires

À l’approche de la rentrée scolaire, la Direction générale des impôts annonce une exonération de TVA sur certaines fournitures scolaires et matériaux, visant à alléger les coûts pour les familles. Cette mesure inclut divers articles essentiels pour l’éducation.

À l’approche de la rentrée scolaire, les parents se préparent à faire l’acquisition des fournitures nécessaires pour leurs enfants. Pour alléger la charge financière de cette période, la Direction générale des impôts (DGI) a récemment annoncé une mesure avantageuse pour les fabricants de fournitures scolaires. Selon cette décision, certains produits scolaires, ainsi que les matières premières utilisées dans leur production, seront exonérés de TVA à l’importation, sous réserve qu’ils soient exclusivement destinés à un usage scolaire.

Cette exonération est régie par un décret relatif à la TVA publié le 31 décembre 2006, et modifié le 25 décembre 2023. La DGI a récemment communiqué aux services douaniers une liste précise des articles concernés par cette mesure. Parmi les produits bénéficiant de cette exonération figurent les blocs-notes, les cahiers de coloriage, les tubes et bâtons de colle pour enfants, d’une contenance ne dépassant pas 36 grammes ou 120 ml, ainsi que les pistolets à colle et les bâtons de colle thermofusible de 7 mm et 11 mm. Les tabliers de dessin en plastique sont également concernés.

Les ardoises pour élèves, qu’elles soient en plastique, métal, carton ou en matériaux naturels, les cahiers de travaux pratiques, les cahiers de texte, les cartables, les trousses et les cartes d’identité scolaires bénéficient également de cette exonération. Selon les médias, cette liste, bien que longue, ne s’arrête pas là. Elle inclut aussi les craies blanches ou colorées, les stylos à bille et à encre, les flacons d’encre et les cartouches d’encre. Ces mesures visent à soutenir les familles en réduisant le coût des fournitures scolaires essentielles.

En parallèle, la Ligue des libraires du Maroc a rassuré sur l’évolution des prix des fournitures scolaires pour cette année. Selon l’association professionnelle, les prix des cahiers, des cartables et d’autres fournitures n’ont pas connu d’augmentation significative, et certains articles ont même vu leurs prix baisser. Cependant, les manuels scolaires importés de France, en particulier ceux pour les matières telles que le français, l’anglais et les sciences, ont enregistré une hausse de prix en raison de l’inflation. Ces manuels sont principalement utilisés dans les établissements privés.

La Ligue souligne que le choix des manuels dans les écoles privées relève de la responsabilité des établissements, tandis que les manuels pour les écoles publiques n’ont pas vu leurs prix augmenter, grâce au soutien financier apporté par l’État aux producteurs. Cette approche vise à garantir l’accessibilité et la stabilité des prix pour les familles tout en soutenant le secteur de l’éducation.

De plus, conscients des défis financiers liés à cette période, les parents ont activement soutenu les mesures visant à alléger cette charge. L’annonce récente de l’exonération de la TVA illustre une réponse favorable à leurs préoccupations. Les familles ont exprimé leur soutien aux initiatives telles que la réduction des coûts des fournitures scolaires essentielles, ce qui reflète leur engagement à rendre cette période plus accessible. Leur vigilance a permis de mettre en avant les enjeux liés à la hausse des prix et de promouvoir des mesures qui bénéficient directement à leur budget familial.

Grâce à ces efforts collectifs, la Direction générale des impôts (DGI) a pris des mesures concrètes pour alléger le fardeau financier des familles en période de rentrée scolaire, tout en assurant une certaine stabilité des prix pour les fournitures scolaires.