Rabat accueille des journées d’étude sur le processus législatif en Allemagne et au Maroc
Le Secrétariat Général du Gouvernement et la Fondation Konrad Adenauer lancent, les 10 et 11 juillet 2024, des journées d’étude et d’échange à Rabat sur le « Processus législatif en Allemagne et au Maroc ». Cet événement vise à comparer les mécanismes législatifs des deux pays et à instaurer un dialogue entre juristes marocains et allemands pour améliorer la cohérence et l’impact des textes législatifs sur la société et les politiques publiques.
Le Secrétariat Général du Gouvernement (SGG) et la Fondation allemande Konrad Adenauer inaugurent aujourd’hui des journées d’étude et d’échange sur le thème « Processus législatif en Allemagne et au Maroc ». Cet événement se tiendra les 10 et 11 juillet à Rabat et s’inscrit dans le cadre du renforcement des partenariats avec des organisations reconnues pour leur expertise en matière de législation.
En effet, ces journées scientifiques ont pour objectif de fournir des éclairages comparatifs et de créer un cadre de réflexion commune entre les juristes marocains et allemands. Les discussions porteront sur diverses thématiques liées aux processus législatifs des deux pays, notamment les caractéristiques de ces processus, la cohérence des textes législatifs, et les pratiques d’étude d’impact des lois sur la société et les politiques publiques.
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Le SGG, rappelons-le, est une autorité gouvernementale chargée de vérifier la conformité des projets et propositions de lois à la Constitution avant leur processus législatif. Il veille également à la compatibilité des textes législatifs avec la législation en vigueur et assure la répartition entre la loi et le règlement.
De son côté, la Fondation Konrad Adenauer, dont l’action est centrée sur la promotion de la démocratie et de l’État de droit, accorde une importance particulière à l’échange d’expériences et de bonnes pratiques dans le domaine de l’élaboration des textes juridiques.
De plus, cette collaboration entre le SGG et la Fondation Konrad Adenauer promet d’enrichir le dialogue et le partage d’expertise entre les deux nations, renforçant ainsi les bases d’une législation efficace et cohérente.
