Aid Al-Fitr : grâce royale au profit de 466 personnes

A l’occasion de l’Aid Al-Fitr, SM le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 466 personnes condamnées par les différents tribunaux du Royaume, a indiqué mardi un communiqué du ministère de la Justice et des Libertés.

En voici le texte : « A l’occasion de l’Aïd Al Fitr, de cette année 1437H-2016 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu perpétue sa gloire, a bien voulu accorder sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, ces personnes sont au nombre de 466 se présentent comme suit :

Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 293 détenus se répartissant comme suit

-Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement au profit de 07 détenus.

• Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 274 détenus.

• Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 12 détenus.

Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 173 personnes se répartissant comme suit :

-Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 41 personnes.

-Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 05 personnes.

-Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit de 05 personnes.

-Grâce sur la peine d’amende au profit de 122 personnes.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer sa gloire et préserver son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la famille Royale « .