Collectivités territoriales : les recettes fiscales atteignent près de 4 MMDH
Durant les deux premiers mois de l’année, les collectivités territoriales ont recueilli 3 milliards 890 millions de dirhams en impôts, marquant un recul de 0,7 % en comparaison avec la période correspondante de l’année antérieure. D’après la Trésorerie Générale du Royaume (TGR), la réduction la plus notable s’observe au niveau des impôts directs, qui ont chuté de 17,2 % durant cette même période, pour atteindre 1,17 milliard de dirhams à la clôture du mois de février. Ainsi, les recettes fiscales ont représenté 85,8 % du total des recettes des collectivités territoriales à la fin de février 2024.
Les fonds gérés par les collectivités territoriales se sont élevés à 1,685 milliard de dirhams à la fin de février 2024, contre 1,498 milliard de dirhams l’année précédente, soit une progression de 12,5 %. Ces ressources proviennent principalement des recettes de la taxe sur les terrains urbains non bâtis (549 millions de dirhams), de la redevance pour l’occupation temporaire du domaine public communal (162 millions de dirhams), des recettes domaniales (153 millions de dirhams) et de la taxe sur les opérations de construction (118 millions de dirhams).
Par ailleurs, les impôts indirects ont connu une hausse de 7,6 %, s’élevant à un total de 2,873 milliards de dirhams. Les ressources non fiscales ont, quant à elles, régressé de 3,7 % pour s’établir à 646 millions de dirhams.
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Le total des ressources des collectivités territoriales (ressources fiscales et autres) a atteint 4 milliards 536 millions de dirhams, affichant une baisse de 0,7 %.
La taxe sur les terrains vacants en zones urbaines demeure le principal contributeur aux ressources fiscales directes pendant cette période de l’année, avec un montant de 549 millions de dirhams, soit une croissance de 19,1 %. Elle est suivie de la taxe sur les services collectifs, dont les recettes ont crû de 35,8 % pour parvenir à 277 millions de dirhams. La taxe sur les honoraires professionnels occupe la troisième place en termes de ressources perçues jusqu’à fin février, avec un montant de 646 millions de dirhams.
Concernant les recettes fiscales transférées par l’État (part des collectivités territoriales dans le produit de la TVA et part des régions dans le produit de l’IS, de l’IR et de la taxe sur les contrats d’assurance), elles constituent 50,7 % du total des recettes des collectivités territoriales.
Il est à noter qu’entre 2002 et 2021, les ressources transférées par l’État, y compris les subventions, ont représenté en moyenne 61,6 % des ressources des collectivités territoriales au Maroc. En revanche, les recettes issues de la fiscalité propre aux collectivités territoriales n’ont constitué en moyenne que 9 % de leurs ressources durant cette période.
