procédure
-
Politique
Le projet de loi relatif à la procédure civile au menu d’une rencontre à la Chambre des représentants
Le projet de loi 02.23 relatif à la procédure civile a été au menu d’une rencontre-débat, mardi à la Chambre…
Lire la suite » -
Culture et loisirs
Lancement de la procédure d’inscription de la compétition équestre MATA sur la liste du patrimoine de l’UNESCO
Le ministre de la Jeunesse, de la culture et de la communication, Mohamed Mehdi Bensaid, a annoncé, vendredi à Madchar…
Lire la suite » -
Monde
L’UE s’apprête à numériser la procédure de délivrance des visas Schengen
La Commission européenne a proposé, mercredi, de numériser la procédure de délivrance des visas Schengen, en supprimant la vignette-visa et…
Lire la suite » -
Actualités
Examen de 3.832 procédures relevant de la compétence des administrations publiques
La ministre déléguée chargée de la transition numérique et de la réforme administrative, Ghita Mezzour, a fait savoir que 3.832…
Lire la suite » -
Actualités
La justice espagnole ouvre une procédure contre le dénommé Brahim Ghali pour faux et usage de faux
Le tribunal d’instruction numéro 3 de Logroño a ouvert une procédure préliminaire contre le chef des milices du polisario, le…
Lire la suite » -
Actualités
Toufiq: La nouvelle procédure de qualification des préposés religieux vise la maîtrise des affectations des imams
Le ministre des Habous et des affaires islamiques Ahmed Toufiq a indiqué, mardi à Rabat, que la nouvelle procédure relative…
Lire la suite » -
Actualités
L’UE lance une procédure d’infraction contre le Royaume-Uni pour violation de l’accord de Brexit
La Commission européenne a annoncé lundi avoir lancé une procédure d’infraction contre le Royaume-Uni pour violation de l’accord de Brexit…
Lire la suite » -
Actualités
USA: La Chambre des représentants approuve une procédure de destitution contre Trump pour la deuxième fois
La Chambre des représentants au Congrès a voté mercredi à Washington en faveur de la procédure de destitution du président…
Lire la suite » -
Actualités
Procédure de destitution: Trump fustige les démocrates, se défend d’avoir incité les violences contre le Capitole
Le président américain Donald Trump s’en est pris mardi aux démocrates qui s’apprêtent à lancer une nouvelle procédure visant à…
Lire la suite »