procédure
-
Monde
L’UE s’apprête à numériser la procédure de délivrance des visas Schengen
La Commission européenne a proposé, mercredi, de numériser la procédure de délivrance des visas Schengen, en supprimant la vignette-visa et…
Lire la suite » -
A LA UNE
Examen de 3.832 procédures relevant de la compétence des administrations publiques
La ministre déléguée chargée de la transition numérique et de la réforme administrative, Ghita Mezzour, a fait savoir que 3.832…
Lire la suite » -
A LA UNE
Super Ligue: procédure suspendue contre les clubs « mutins » (UEFA)
La procédure disciplinaire engagée contre le Real Madrid, le FC Barcelone et la Juventus Turin, les trois derniers clubs mutins…
Lire la suite » -
A LA UNE
La justice espagnole ouvre une procédure contre le dénommé Brahim Ghali pour faux et usage de faux
Le tribunal d’instruction numéro 3 de Logroño a ouvert une procédure préliminaire contre le chef des milices du polisario, le…
Lire la suite » -
A LA UNE
Toufiq: La nouvelle procédure de qualification des préposés religieux vise la maîtrise des affectations des imams
Le ministre des Habous et des affaires islamiques Ahmed Toufiq a indiqué, mardi à Rabat, que la nouvelle procédure relative…
Lire la suite » -
A LA UNE
L’UE lance une procédure d’infraction contre le Royaume-Uni pour violation de l’accord de Brexit
La Commission européenne a annoncé lundi avoir lancé une procédure d’infraction contre le Royaume-Uni pour violation de l’accord de Brexit…
Lire la suite » -
A LA UNE
USA: La Chambre des représentants approuve une procédure de destitution contre Trump pour la deuxième fois
La Chambre des représentants au Congrès a voté mercredi à Washington en faveur de la procédure de destitution du président…
Lire la suite » -
A LA UNE
Procédure de destitution: Trump fustige les démocrates, se défend d’avoir incité les violences contre le Capitole
Le président américain Donald Trump s’en est pris mardi aux démocrates qui s’apprêtent à lancer une nouvelle procédure visant à…
Lire la suite » -
A LA UNE
Suisse: Une procédure ouverte contre Ikea pour fausse déclaration de bois
Le Département fédéral suisse de l’économie, de la formation et de la recherche (DEFR) a ouvert une procédure contre Ikea…
Lire la suite » -
A LA UNE
Covid-19: Le ministère de l’Éducation nationale appelle au respect strict de la procédure de gestion des cas de contamination en milieu scolaire
Le ministère de l’Éducation nationale, de la Formation professionnelle, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique a appelé au…
Lire la suite »