taxes
-
Actualités
Litige Airbus/Boeing: Paris « optimiste » quant à une suspension des taxes américaines
Le ministre délégué au Commerce extérieur Franck Riester s’est dit vendredi « relativement optimiste » quant à une suspension des taxes douanières…
Lire la suite » -
Actualités
LF-2021/Relance: Maintien de l’effort d’atténuation temporaire de la charge d’impôts et de taxes
Les mesures fiscales introduites par la loi de finances (LF) n° 65-20 pour l’année budgétaire 2021 visent, entre autres, le…
Lire la suite » -
Actualités
Boeing/Airbus: l’UE « regrette » les nouvelles taxes américaines et attend Biden
Bruxelles a dit « regretter » l’entrée en vigueur mardi de nouvelles taxes américaines sur certains produits européens dans le cadre du…
Lire la suite » -
Actualités
Dématérialisation de l’attestation justifiant le paiement des impôts et taxes grevant l’immeuble, objet de mutation ou cession, à partir du 1er novembre
Les échanges sur support papier liés à la délivrance de l’attestation justifiant le paiement des impôts et taxes grevant l’immeuble,…
Lire la suite » -
Actualités
Vignette automobile : Une nouvelle mesure pour traquer les fraudes
La vente des véhicules sera subordonnée au paiement complet de la vignette automobile, et ce à partir du 1er janvier…
Lire la suite » -
Actualités
TGR/Adouls : dématérialisation du paiement des impôts et taxes grevant l’immeuble objet de cession
La Trésorerie Générale du Royaume (TGR) et l’Ordre national des Adouls ont conclu une convention visant la dématérialisation des échanges…
Lire la suite » -
Actualités
Contrôle a posteriori de l’ADII: 430 MDH de droits et taxes compromis en 2019
L’Administration des Douanes et impôts indirects (ADII) a réalisé, en 2019, 800 missions de contrôle a posteriori qui ont permis…
Lire la suite » -
Actualités
Pas de nouvelles taxes parafiscales au profit de l’Agence nationale de sécurité routière
Le ministère de l’Équipement, du transport, de la logistique et de l’eau a démenti, vendredi, la création de nouvelles taxes…
Lire la suite » -
Actualités
Trump est revenu sur sa décision de surtaxer les importations d’acier et d’aluminium brésiliens
Le président brésilien, Jair Bolsonaro a annoncé vendredi que son homologue américain, Donald Trump est revenu sur sa décision d’imposer…
Lire la suite »